Le site web est édité par « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL », dont le siège social est: 147, avenue Malakoff 75116 PARIS Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 732 042 445 TVA intracommunautaire: FR 11732042445, et représentée par son directeur Général Monsieur Franck NEYRAUD.
Numéro d'enregistrement du site à la CNIL: 1407776 en date du 20-01-2010
Nom de domaine: www.leportaildesrestaurateurs.com.
Directeur de la publication: Franck NEYRAUD.
Le site web de la société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » est accessible notamment à l’adresse www.leportaildesrestaurateurs.com est hébergé par OREADES SARL, société à responsabilité limitée au capital de 8000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 432004034 00042 dont le siège social est situé dans le 15 rue Paul Bellamy - 44000 Nantes.
Le webdesign et l'intégration de ce site Web ont été réalisés par Génération Internet (https://www.generation-net.org/fr/), agence digitale basée à Nantes.
Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans le site de « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL », ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL », toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Les marques et logos reproduits sur notre site internet sont déposés par la société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL ». Toute reproduction, réédition ou redistribution totale ou partielle des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » est interdite.
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, la société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez.
La société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » s'efforce de fournir des informations qu'elle estime être à jour et exactes, elle ne peut garantir de façon tacite ou expresse que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient complètes. En aucun cas, la responsabilité de la société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » ne pourra être mise en cause du fait de l'utilisation des informations fournies sur ce site ou de l'absence d'informations spécifiques.
leportaildesrestaurateurs.com s'efforce de veiller à la légalité des contenus accessibles au moyen d'hyperliens. L'utilisation des liens hypertextes figurant sur le site « www.leportaildesrestaurateurs.com » et permettant la connexion à d'autres sites ne permet en aucun cas d'engager la responsabilité de la société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL », tant en ce qui concerne les informations y figurant que les opérations qu'ils permettent de réaliser. Nous vous remercions de bien vouloir nous signaler tout contenu qui vous paraîtrait en contradiction avec ces engagements à l'adresse suivante: webmaster@pic-inter.com.
La mise en place de liens hypertextes vers notre site internet est soumise à une autorisation écrite et préalable de la société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » par mail ou courrier à l’adresse suivante: webmaster@pic-inter.com ou courrier GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL, 147, avenue Malakoff (75116) PARIS.
L’autorisation pourra être accordée sous réserve du respect des conditions cumulatives mentionnées ci-dessous:
Le « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent :
Les données personnelles que vous nous indiquez lorsque vous remplissez nos formulaires en ligne sont destinées au traitement de votre demande.
Si vous avez donné des informations dans le but de recevoir des informations ou pour une prise de contact avec les vendeurs de fonds de commerce ou d’entreprise, elles pourront être communiquées au vendeur concerné pour une prise de contact ultérieure.
Ces données pourront être cédées ou louées a des partenaires commerciaux a des fins de prospection commerciale.
Vous pouvez vous opposer au transfert de vos données à des tiers en nous contactant à l’adresse webmaster@pic-inter.com indiquée ci-dessous. Cette garantie ne s’applique pas pour les traitements à finalité statistique dès lors que ces derniers n’abordent les données que de manière anonyme et globalisée.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 (art. 34 et s.) vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression sur l'ensemble des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante: GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL, siège social: 147, avenue Malakoff 75116 PARIS ou envoyer un e-mail à l’adresse suivante : webmaster@pic-inter.com.
Lorsque un utilisateur arrive sur le site, un cookie de session peut être créé par le serveur sur la machine cliente.
Ce cookie est valide uniquement le temps de la visite en cours (session). Ensuite le cookie est périmé et un autre sera généré à votre prochaine visite.
Les cookies, qu'ils soient internes ou externes, ne sont utilisés que par la machine pour le fonctionnement du site.
Daici.com peut éventuellement s'en servir pour établir des statistiques de connexions.
Un "cookie" ne nous permet pas de vous identifier. Il ne contient pas de données personnelles, mais uniquement les indications de configuration
(navigateur, système d'exploitation) ou des données d'habitudes de consultation (rubriques les plus visitées) afin d'améliorer la navigation.
Il existe des moyens techniques de configuration du navigateur si vous vous opposez à la mise en place automatique des "cookies".
La société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » vous informe que lors de votre visite sur notre site vous devrez accepter la présence de « cookies de session » et, ce, pour des impératifs techniques. Ces cookies demeureront sur votre ordinateur le temps de la visite de notre site. Ils seront immédiatement effacés dès la fin de cette visite. Aucune donnée personnelle ne sera enregistrée sur la base de ces cookies de session au-delà de votre temps de connexion.
Les cookies ne contiennent aucune information personnelle permettant de vous identifier mais uniquement des indications de configuration ou des données concernant les modes de consultation.
La société « GROUPE DAICI SAS INTERNATIONAL » se réserve aussi le droit d’utiliser des « cookies fichiers » pour des impératifs techniques.